Mentions légales de l'application Tootie
Information sur l'Application Tootie
Bienvenue sur l’Application Tootie (ci-après l’« Application »). En utilisant cette Application, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes mentions légales et vous vous engagez à les respecter. Ces mentions légales ont notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés. Le contenu des présentes mentions légales peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.
Réalisation et développement
Directeur de la publication : Arnaud Masson
Hébergement : l’Application est hébergée par RATP Développement
Objet de l’Application
La présente Application est la propriété de la société RATP Développement, société anonyme, au capital social de 53 246 742 € dont le siège social est situé 54, quai de la Rapée LAC LA 30, 75012 Paris et immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 389 795 006 (ci-après dénommée la « Société »).
L’Application est un guide touristique conversationnel utilisant l’intelligence artificielle. Grâce à cette technologie, les utilisateurs peuvent obtenir des informations historiques, des recommandations personnalisées ou encore une aide à la navigation, le tout en temps réelle et adapté à votre géolocalisation.
Les droits protégés - Propriété intellectuelle
Les éléments constituant la présente Application, développée par la Société ou pour son compte (ci-après le « Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d'auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.
Le Contenu comprend, notamment, l'architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l'organisation graphique des écrans), ainsi que l'ensemble des informations et éléments disponibles sur l’Application, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.
Le Contenu est la propriété de la Société ou de ses prestataires techniques.
Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de la Société. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (la présente Application et la Société), ainsi que, le cas échéant, le nom de l'auteur.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de la Société.
Responsabilité
La Société exclue toute garantie quelle qu'elle soit quant au Contenu, et notamment toute garantie d'adéquation à un usage particulier, de propriété et d'absence de contrefaçon. En outre, la Société exclue toute responsabilité quelle qu'elle soit, s'agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement de la présente Application et du Contenu.
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La présente Application utilise l’intelligence artificielle en open source afin de fournir des réponses immédiates aux requêtes orales des utilisateurs. L’intelligence artificielle peut produire des réponses inexactes, incomplètes ou erronées, communément appelées « hallucinations ». En conséquence :
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